Conditions Générales

Conditions Générales de vente Arthur and Friends BVBA

Arthur and Friends bvba

Pottenbakkerstraat 21

BE- 2350 VOSSELAAR

N° d'enregistrement : BE0507700275

RPR TURNHOUT

téléphone: 0032 (0)491612514

Email: info@arthurandfriends.be

Applicabilité

Les présentes conditions générales s'appliquent à toute offre formulée par l'entrepreneur et à tout contrat conclu à distance entre lui et le consommateur. Avant la conclusion du contrat, le texte des présentes conditions générales est mis à la disposition du consommateur. Si cela n'est raisonnablement pas possible, avant que le contrat à distance ne soit conclu, il sera indiqué que les conditions générales peuvent être consultées chez l'entrepreneur et peuvent être envoyées le plus rapidement possible et sans frais au consommateur à la demande de ce dernier. Si le contrat à distance est conclu par voie électronique, contrairement aux dispositions énoncées à l'alinéa précédent, le texte des présentes conditions générales sera, avant la conclusion du contrat à distance, mis à la disposition du consommateur par voie électronique de telle manière que le consommateur puisse les sauvegarder de façon simple sur un support de données durable. Si cela n'est raisonnablement pas possible, avant que le contrat à distance ne soit conclu, il sera indiqué où les conditions générales peuvent être consultées par voie électronique et qu'elles peuvent être envoyées gratuitement à la demande du consommateur par voie électronique ou de toute autre manière.

Produits

Arthur and Friends se characterises par ces produits, Notre site web comprend une description complète et précise des produits et/ou services proposés. La description est suffisamment détaillée pour permettre au consommateur d'apprécier correctement l'offre. Si l'entrepreneur a recours à des illustrations, celles-ci doivent représenter véritablement les produits et/ou services proposés. Les omissions ou erreurs manifestes se trouvant dans l'offre n'engagent pas la responsabilité de l'entrepreneur.

Prix

Toute offre comporte des informations explicites permettant au consommateur de savoir quels sont les droits et obligations découlant de l'offre. Ceci concerne notamment: le prix y compris les taxes; les éventuels frais liés à la livraison; le mode d'établissement du contrat et les actes nécessaire à sa conclusion; l'applicabilité ou non du droit de résiliation; le mode de paiement, le délai d'acceptation de l'offre, ou le délai de maintien du prix;

Si le consommateur a accepté l'offre par voie électronique, l'entrepreneur confirme immédiatement par voie électronique la réception de l'acceptation de l'offre. Tant que la réception de ladite acceptation n'a pas été confirmée, le consommateur peut annuler le contrat. Si le contrat a été conclu par voie électronique, l'entrepreneur prend les mesures techniques et organisationnelles adaptées pour sécuriser le transfert des données et veille à assurer la sécurité de l'environnement web. Si le consommateur peut payer par voie électronique, l'entrepreneur est tenu d'adopter les mesures de sécurité adaptées. L'entrepreneur peut - dans le cadre légal - informer le consommateur de la façon dont ce dernier peut s'acquitter de ses obligations de paiement, et lui indiquer les faits et facteurs importants pour bien respecter le contrat à distance. Si l'entrepreneur juge disposer de motifs fondés pour ne pas procéder à la conclusion du contrat, il est habilité, moyennant fourniture desdits motifs, de refuser une commande ou une demande, ou à assortir l'exécution du contrat de conditions particulières.

Les prix mentionnés dans l'offre de produits ou services s'entendent TVA incluse.Les commandes avec livraison en Benelux inclus les frais de transport. Pour envoies autres que vers le Benelux une supplement est ajouté au commande.

L' entrepreneur fera parvenir au consommateur, pour le produit ou le service concerné, les informations suivantes par écrit ou de telle sorte que lesdites informations puissent être sauvegardées en toute accessibilité par le consommateur sur un support de données durable:

a. l'adresse physique du site de l'entrepreneur où le consommateur peut adresser ses réclamations;

b. les conditions auxquelles et la façon dont le consommateur peut faire valoir son droit de résiliation ou une mention claire concernant l'exclusion du droit de résiliation;

c. l'information sur le service après-vente existant après l'achat et sur les garanties;
d. les données visées à l'article 4, alinéa 3 des présentes conditions, à moins que l'entrepreneur les ait déjà communiqué au consommateur avant l'exécution du contrat;
e. les impératifs liés à la terminaison du contrat si le contrat dure plus d'une année ou est à durée indéterminée.
Si l'entrepreneur s'est engagé à livrer une série de produits ou services, les dispositions visées à l'alinéa précédent s'appliquent à la première livraison.

Paiement

Sauf convention d'une échéance plus longue, les montants dus par le consommateur doivent être réglés avant l'execution du commande.

Arthur and Friends prévu un linge sécurisé pour les paiements organiser par MOLLIE BV.

Le consommateur est tenu de notifier immédiatement à l'entrepreneur les erreurs au niveau des informations relatives au paiement fournies ou mentionnées. En cas de défaut de paiement par le consommateur, l'entrepreneur est en droit, outre les dispositions limitatives légales en vigueur, de facturer les frais raisonnables engagés et préalablement notifiés au consommateur.

Livraison et exécution

L'entrepreneur doit faire preuve de la plus grande précaution possible lors du traitement et de l'exécution des commandes de produits et lors du traitement des demandes de prestation de service. Le lieu de livraison est l'adresse communiquée par le consommateur à la société.

Au regard des dispositions susnommées des présentes conditions générales, la société exécute les commandes acceptées avec une rapidité raisonnable et, sauf délai de livraison plus long convenu entre les parties, dans un délai maximal comme indiqué au niveaux d'article dans notre site. Si un retard survient ou si la commande ne peut être exécutée ou ne peut l'être que partiellement, le consommateur en est tenu informé au plus tard un mois après avoir passé la commande. Le consommateur est alors en droit de résilier le contrat sans frais et peut éventuellement réclamer des dommages-intérêts. En cas de résiliation conforme aux termes de l'alinéa qui précède, l'entrepreneur rembourse au consommateur le montant versé par ce dernier dans les meilleurs délais, et au plus tard dans les 30 jours suivant la date de résiliation du contrat.

S'il s'avère impossible de procéder à la livraison d'un produit commandé, l'entrepreneur doit s'efforcer de mettre à disposition un article de substitution. Au plus tard au moment de la remise du produit doit être notifié de façon claire et compréhensible qu'il est procédé à la livraison d'un article de substitution. Les articles de substitution ne peuvent faire l'objet d'aucune exclusion du droit de résiliation et les frais afférents à leur réexpédition sont à la charge de l'entrepreneur.

Sauf convention expresse contraire, le risque d'endommagement et/ou de perte des produits incombe à l'entrepreneur jusqu'au moment de la remise du produit au consommateur.

livraison de marchandises défectueuses

On controle chaque commande avant dispatch. Lors d'un achat commercial, l'acheteur doit immédiatement ( dans les 24 heures après reçu) examiner le bien pour voir s'il présente des défauts et signaler ceux-ci au fournisseur ou au fabricant.Si le client n'examine pas la marchandise et qu'il ne respecte pas le délai pour signaler les défauts, il perd ses droits de réclamation au cas où le bien présente des vices.

Il faut alors immédiatement avertir le fournisseur ou le fabricant de ce défaut. L'idéal est conseillé de dresser une liste des défauts, de photographier les dommages visibles et d'envoyer le tout au fournisseur par fax ou par e-mail.

N'organise pas de retour avant notifier tous en avant. On fait tous à vous aider.

WARRANTY & RETURN

The warranty period specified by law applies. In the event of a product fault that is covered under the terms of the warranty, we shall repair the products, supply a replacement or refund the purchase price at our discretion.

Arthur and Friends offers the high quality product. We take great care in making each piece. We inspect all pieces prior to shipment to make sure its perfect before shipping to our customers. If a shipment arrives with the appearance of shipping damage or a manufacturing defect, please notify us immediately (within 24 hours) at info@arthurandfriends.be and we will do our best to resolve whatever issue there is as quickly as possible.

If the Customer is not satisfied with the product he/she can return it within seven (7) working days of delivery receipt. The Client must inform Arthur and friends by e-mail about the return. Customer after consultation with us can send the Order back on the given address. Arthur and friends reserves the right to refuse a returned product if the customer has not contacted us beforehand. Any goods returned must be returned in its original packaging, in the condition in which Costumer received them, shall neither have been used, nor have suffered any damage. Arthur and Friends is unable to accept returns or offer an exchange or a refund for items that are not returned in exactly the same condition that they were purchased.

Arthur and Friends shall refund the Customer of the purchase price of the product(s) within thirty (30) days from the return product(s) is received. The delivery costs are not refundable. Arthur and Friends will not be held responsible for the refund or the compensation of Products that have been lost, stolen or damaged.

Traitement des réclamations

Concernant les réclamations, l'entrepreneur applique une procédure qu'il aura eu soin de faire connaître au consommateur et traite toute réclamation conformément à ladite procédure. Les réclamations ayant trait à l'exécution du contrat doivent être notifiées à l'entrepreneur de façon claire et détaillée et dans les meilleurs délais après que le consommateur a constaté un défaut ou manquement.

L'entrepreneur traite la réclamation lui ayant été soumise dans un délai de deux semaines (14 jours) à compter de la date de réception de ladite réclamation. Si une réclamation nécessite un délai dont il est prévisible qu'il sera plus long que cette période, l'entrepreneur doit répondre dans ledit délai de 14 jours par une confirmation de réception notifiant la date à laquelle le consommateur peut escompter une réponse plus détaillée.

Droit de résiliation à la livraison des produits

Conformément à la loi du 6 avril 2010, le consommateur a le droit de notifier au vendeur qu'il renonce à l'achat, sans pénalités et sans indication de motif, dans les 14 jours calendriers à dater du lendemain du jour de la livraison du produit. Arthur and Friends accepte seul des produits dans son emballage originaux et dans leur état d'origine (emballage , produit, notice, pas abîmé..)

Les frais de livraison initiaux ne sont pas remboursés et les frais du port du colis de retour demeurent à la charge de l'acheteur. Tous risque lié au retour du produit est à la charge de l'Acheteur. Les collis doivent être communiquer à la societé avec N° facture et date de la facture, collis doivent être adressée au

Arthur and Friends

Pottenbakkerstraat 21

2350 VOSSELAAR

BELGIQUE

Droit de propretiere

Arthur and Friends BVBA rest properties jusqu'au paiement est reçu et complet.

Amendement aux Conditions Générales de Vente

Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales. Tout amendement à ces Conditions Générales sera publié en ligne. Toutefois, une utilisation continue des Sites sera considérée comme constituant une acceptation des nouvelles Conditions Générales.

Loi et juridiction belge

Les présentes Conditions Générales et votre usage du Site (ainsi que toute relation non-contractuelle en émanant ou y étant liée) sont régis par et à interpréter conformément à la loi belge . En cas de différend se rapportant aux présentes Conditions Générales, vous êtes exclusivement soumis à la juridiction d'un tribunal belge à Turnhout.